2 M 56 - Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classement par communes) : Orcières à Puy-Sanières
Dates : 1799-1830
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture
Contexte : Nominations : conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, maires et adjoints > Maires, adjoints et conseillers municipaux > Consulat, Premier Empire, Première restauration.